J.O. 223 du 26 septembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610055V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-37 du 5 septembre 2006, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2006, des quarante-huit normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 6886. - Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la stabilité à l'oxydation (test d'oxydation accéléré) (indice de classement : T60-219).

NF EN ISO 17375. - Aliments des animaux. - Dosage de l'aflatoxine B1 (indice de classement : V18-138).


CONSTRUCTION


NF EN 622-5. - Panneaux de fibres. - Exigences. - Partie 5 : exigences pour panneaux obtenus par procédé à sec (MDF) (indice de classement : B54-051-5).

NF EN 300. - Panneaux de lamelles minces, longues et orientées (OSB). - Définitions, classification et exigences (indice de classement : B54-115).

NF EN 15057. - Plaques profilées en fibres-ciment. - Méthode d'essai de résistance au choc (indice de classement : P33-304).

NF EN 13200-5. - Installations pour spectateurs. - Partie 5 : tribunes télescopiques (indice de classement : P90-512-5).

NF EN 13200-6. - Installations pour spectateurs. - Partie 6 : tribunes (temporaires) démontables (indice de classement : P90-512-6).


SANTÉ


NF EN ISO 7197. - Implants neurochirurgicaux. - Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (indice de classement : S94-303).

NF EN ISO 11979-8. - Implants ophtalmiques. - Lentilles intraoculaires. - Partie 8 : exigences fondamentales (indice de classement : S94-750-8).

NF ISO 21731. - Informatique de santé. - HL 7, version 3. - Modèle d'information de référence, version 1 (indice de classement : S97-539).

NF EN ISO 11138-2. - Stérilisation des produits de santé. - Indicateurs biologiques. - Partie 2 : indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (indice de classement : S98-004-2).

NF EN ISO 11138-3. - Stérilisation des produits de santé. - Indicateurs biologiques. - Partie 3 : indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (indice de classement : S98-004-3).

NF EN ISO 11138-4. - Stérilisation des produits sanitaires. - Indicateurs biologiques. - Partie 4 : indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur sèche (indice de classement : S98-004-4).

NF EN ISO 11138-5. - Stérilisation des produits sanitaires. - Indicateurs biologiques. - Partie 5 : indicateurs biologiques pour la stérilisation à la vapeur d'eau et au formaldéhyde à basse température (indice de classement : S98-004-5).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 2235. - Série aérospatiale. - Câbles électriques, mono et multiconducteurs, blindés et gainés (indice de classement : L52-245).

NF EN 4199-006. - Série aérospatiale. - Tresses de métallisation pour avion. - Partie 6 : conducteur en cuivre de section circulaire, étamé jusqu'à 150 °C ou nickelé jusqu'à 260 °C. - Norme de produit (indice de classement : L53-210-006).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 2867. - Engins de terrassement. - Moyens d'accès (indice de classement : E58-052).

NF EN 13035-5. - Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat. - Exigences de sécurité. - Partie 5 : machines et installations à empiler et dépiler (indice de classement : E58-910-5).

NF EN 13035-6. - Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat. - Exigences de sécurité. - Partie 6 : machines à rompre (indice de classement : E58-910-6).

NF EN 13035-9. - Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat. - Prescriptions de sécurité. - Partie 9 : machines à laver le verre (indice de classement : E58-910-9).

NF EN 15090. - Chaussures pour pompiers (indice de classement : S73-515).

NF EN ISO 14505-3. - Ergonomie des ambiances thermiques. - Evaluation des ambiances thermiques dans les véhicules. - Partie 3 : évaluation du confort thermique en ayant recours à des sujets humains (indice de classement : X35-114-3).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 1729-1. - Meubles. - Chaises et tables pour les établissements d'enseignement. - Partie 1 : dimensions fonctionnelles (indice de classement : D60-603-1).

NF EN 1729-2. - Meubles. - Chaises et tables pour les établissements d'enseignement. - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : D60-603-2).

NF EN 926-1. - Equipement pour le parapente. - Parapentes. - Partie 1 : prescriptions et méthodes d'essai concernant la résistance de la structure (indice de classement : S52-308-1).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 12897. - Alimentation en eau. - Prescriptions pour réservoirs de stockage d'eau chaude à chauffage indirect sans mise à l'air libre (fermés) (indice de classement : P41-452).

NF EN 15032. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. - Acide trichloroisocyanurique (indice de classement : T95-002).

NF EN 15075. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. - Hydrogénocarbonate de sodium (indice de classement : T95-006).

NF EN 15076. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. - Hydroxyde de sodium (indice de classement : T95-007).

NF EN 15077. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. - Hypochlorite de sodium (indice de classement : T95-008).

NF EN 14671. - Caractérisation des boues. - Prétraitement pour le dosage de l'azote ammoniacal extractible par une solution de chlorure de potassium à 2 mol/l (indice de classement : X33-023).


ENVIRONNEMENT


NF EN ISO 17201-2. - Acoustique. - Bruit des stands de tir. - Partie 2 : estimation de la détonation à la bouche et du bruit du projectile par calcul (indice de classement : S31-172-2).

NF EN 15196. - Qualité de l'eau. - Guide d'échantillonnage et de traitement d'exuvies nymphales de Chironomidae (ordre des diptères) pour l'évaluation écologique (indice de classement : T90-372).

NF EN ISO 14040. - Management environnemental. - Analyse du cycle de vie. - Principes et cadre (indice de classement : X30-300).

NF EN ISO 14044. - Management environnemental. - Analyse du cycle de vie. - Exigences et lignes directrices (indice de classement : X30-304).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 203-2-2. - Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux. - Partie 2-2 : Exigences particulières. - Fours (indice de classement : D32-725-2-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 14556/A1. - Aciers. - Essai de flexion par choc sur éprouvette Charpy à entaille en V. - Méthode d'essai instrumenté. - Amendement 1 : annexe D. - Essai de flexion par choc instrumenté sur éprouvettes Charpy à entaille en V de dimensions réduites (indice de classement : A03-015/A1).

NF EN 10140. - Feuillards laminés à froid. - Tolérances de dimensions et de forme (indice de classement : A47-501).

NF EN ISO 14978. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Concepts et exigences généraux pour les équipements de mesure GPS (indice de classement : E11-001).

NF EN 14276-1. - Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. - Partie 1 : récipients. - Exigences générales (indice de classement : E35-414-1).

NF EN 14678-1. - Equipements pour GPL et leurs accessoires. - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service. - Partie 1 : distributeurs (indice de classement : M88-746-1).

NF EN ISO 11145. - Optique et photonique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Vocabulaire et symboles (indice de classement : S10-105).

NF EN ISO 11998. - Peintures et vernis. - Détermination de la résistance au frottement humide et de l'aptitude au nettoyage des revêtements (indice de classement : T30-303).

NF EN 927-6. - Peintures et vernis. - Produits de peinture et systèmes de peinture pour bois en extérieur. - Partie 6 : vieillissement artificiel des revêtements pour bois par exposition à des lampes UV fluorescentes et à de l'eau (indice de classement : T34-201-6).

NF EN 15060. - Peintures et vernis. - Guide de classification et de sélection des systèmes de peinture pour matériaux à base de bois dans le mobilier d'intérieur (indice de classement : T34-203).

NF EN ISO 8033. - Tuyaux en caoutchouc et en plastique. - Détermination de l'adhérence entre éléments (indice de classement : T47-130).

NF EN ISO 6141. - Analyse des gaz. - Prescriptions relatives aux certificats de gaz et mélanges de gaz pour étalonnage (indice de classement : X20-201).

NF EN ISO 6143. - Analyse des gaz. - Méthodes comparatives pour la détermination et la vérification de la composition des mélanges de gaz pour étalonnage (indice de classement : X20-207).


B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2006, des vingt normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T60-219 (novembre 1998). - Corps gras d'origines animale et végétale. - Essai accéléré d'oxydabilité avec mesure conductimétrique (homologuée le 5 octobre 1998) (indice de classement : T60-219).


CONSTRUCTION


NF EN 622-5 (août 1997). - Panneaux de fibres. - Exigences. - Partie 5 : exigences pour panneaux obtenus par procédé à sec (MDF) (homologuée le 5 juillet 1997) (indice de classement : B54-051-5).

NF EN 300 (mai 1997). - Panneaux de lamelles minces, longues et orientées (OSB). - Définitions, classification et exigences (homologuée le 20 avril 1997) (indice de classement : B54-115).


SANTÉ


NF EN 13503-8 (septembre 2000). - Implants ophtalmiques. - Lentilles intraoculaires. - Partie 8 : exigences fondamentales (homologuée le 5 août 2000) (indice de classement : S94-750-8).

NF EN 866-2 (juin 1997). - Systèmes biologiques pour l'essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation. - Partie 2 : systèmes particuliers destinés à être utilisés dans des stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène (homologuée le 20 mai 1997) (indice de classement : S98-004-2).

NF EN 866-3 (juin 1997). - Systèmes biologiques pour l'essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation. - Partie 3 : systèmes particuliers destinés à être utilisés dans des stérilisateurs à la chaleur humide (homologuée le 20 mai 1997) (indice de classement : S98-004-3).

NF EN 866-5 (janvier 2000). - Systèmes biologiques pour l'essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation. - Partie 5 : systèmes particuliers destinés à être utilisés dans des stérilisateurs à la vapeur d'eau et au formaldéhyde à basse température (homologuée le 20 décembre 1999) (indice de classement : S98-004-5).

NF EN 866-6 (janvier 2000). - Systèmes biologiques pour l'essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation. - Partie 6 : systèmes particuliers destinés à être utilisés dans des stérilisateurs à chaleur sèche (homologuée le 20 décembre 1999) (indice de classement : S98-004-6).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 2867 (décembre 1998). - Engins de terrassement. - Moyens d'accès (homologuée le 5 novembre 1998) (indice de classement : E58-052).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 926-1 (juillet 1995). - Equipement pour le parapente. - Parapentes. - Partie 1 : prescriptions et méthodes d'essai concernant la résistance de la structure (homologuée le 20 juin 1995) (indice de classement : S52-308-1).


ENVIRONNEMENT


NF EN ISO 14040 (septembre 1997). - Management environnemental. - Analyse du cycle de vie. - Principes et cadre (homologuée le 5 août 1997) (indice de classement : X30-300).

NF EN ISO 14041 (décembre 1998). - Management environnemental. - Analyse du cycle de vie. - Définition de l'objectif et du champ d'étude et analyse de l'inventaire (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : X30-301).

NF EN ISO 14042 (mai 2000). - Management environnemental. - Analyse du cycle de vie. - Evaluation de l'impact du cycle de vie (homologuée le 5 avril 2000) (indice de classement : X30-302).

NF EN ISO 14043 (mai 2000). - Management environnemental. - Analyse du cycle de vie. - Interprétation du cycle de vie (homologuée le 5 avril 2000) (indice de classement : X30-303).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10140 (novembre 1996). - Feuillards laminés à froid. - Tolérances de dimensions et de forme (2e tirage, septembre 1998) (homologuée le 20 octobre 1996) (indice de classement : A47-501).

NF EN ISO 11145 (janvier 2002). - Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Vocabulaire et symboles (homologuée le 20 décembre 2001) (indice de classement : S10-105).

NF EN ISO 11998 (novembre 2001). - Peintures et vernis. - Détermination de la résistance au frottement humide et de l'aptitude au nettoyage des revêtements (homologuée le 5 octobre 2001) (indice de classement : T30-303).

NF EN 28033 (septembre 1993). - Tuyaux en caoutchouc et en plastique. - Détermination de l'adhérence entre éléments (homologuée le 5 août 1993) (indice de classement : T47-130).

NF X20-201 (décembre 1979). - Mélanges de gaz pour étalonnage. - Certificat de préparation du mélange (homologuée le 1er novembre 1979) (indice de classement : X20-201).

NF X20-207 (mars 1982). - Détermination de la composition de mélanges de gaz pour étalonnage. - Méthodes par comparaison (homologuée le 3 février 1982) (indice de classement : X20-207).